Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site HAPI (Hub d'Assistance Pédagogique Interactif) est édité par la DRANE de l'académie de Normandie (Délégation Régionale Académique au Numérique Éducatif).
Adresse : Rectorat de l'académie de Normandie, 168 rue Caponière, B.P. 46184, 14061 Caen Cedex.

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est la DRANE de la région académique Normandie.

3. Conception

Guillaume HERVÉ, chargé de mission DRANE. (guillaume.herve1 at ac-normandie.fr)

4. Hébergement

Forge des Communs Numériques Éducatifs

5. Raison sociale

Ministère de l’Éducation nationale et de la Jeunesse
110 rue de Grenelle, 75007 Paris
01 55 55 10 10

4. Propriété intellectuelle

HAPI est développé sous licence libre GNU GPL v3.0 ou ultérieure sur la Forge des communs numériques éducatifs par la DRANE de l'académie de Normandie.

Sauf mention contraire, les contenus de ce site sont mis à disposition sous licence Creative Commons Attribution - Pas d’Utilisation Commerciale - Partage dans les Mêmes Conditions 4.0 International (CC BY-NC-SA 4.0).

Le logo "GIA" présent en bas de page indique que le code source de cette plateforme a été généré avec l'Intelligence Artificielle, sous la supervision technique et pédagogique des équipes de la DRANE. Plus d'informations sur les travaux de Martine Peters, chercheuse et professeure en sciences de l'Éducation Acronymes et icône pour une utilisation transparente de l’IA

5. Protection des données (RGPD)

Ce site n'utilise pas de cookies de traçage ou de session. Les données personnelles éventuellement collectées via les modules pédagogiques (H5P/SCORM) sont strictement réservées à l'usage éducatif et ne sont transmises à aucun tiers commercial. Le module H5P utilisant la voix requiert l'autorisation de la personne concernée. S'il s'agit d'un élève, il faudra recueillir l'autorisation des représentants légaux.

6. Statistiques de visites et d'utilisations

Afin d'adapter et d'améliorer cet outil en continu (compréhension des fonctionnalités les plus utilisées, choix des IA, etc.), HAPI utilise Matomo, un outil de mesure d'audience libre et respectueux de la vie privée.

Conformément aux recommandations de la CNIL, cet outil est configuré pour être exempté du recueil de consentement préalable : il ne dépose aucun cookie de suivi sur votre navigateur et anonymise votre adresse IP. Les données récoltées sont strictement anonymes et sont hébergées de manière sécurisée sur les serveurs de l'académie de Normandie.

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